Assurance Générales
Dispositions
Assurance Automobile
Particuliers Automobile
Présentation
Votre contrat
d'assurance AUTOMOBILE qui est régi par le Code des Assurances comprend deux
parties :
• les
Dispositions Générales définissant les garanties qui peuvent être souscrites
et énumérant les
modalités de
fonctionnement du contrat ;
• les
Dispositions Particulières qui personnalisent votre contrat en l'adaptant à
votre cas particulier
compte tenu des
déclarations que vous avez faites à la souscription. Elles indiquent
également les
garanties que vous
avez choisies, le montant de votre cotisation et sa date d'exigibilité.
"Le
Souscripteur du contrat peut demander à la Société communication et
rectification
de toute information
le concernant qui figurerait sur tout fichier à usage de la Société,
de ses mandataires,
des réassureurs et des organismes professionnels".
12
Titre I - Définitions 4
Titre II - Les garanties 6
Titre VII - Clauses 48
Titre IV -
Étendue géographique des
garanties 12
Sommaire
Titre V - Les garanties, leurs
exclusions spécifiques
et les dispositions spéciales en
cas de
sinistre
Chapitre I : Responsabilité
Civile 14
Chapitre II : Dommages
éprouvés par le véhicule 18
Chapitre III : Défense
Pénale et Recours 25
Chapitre IV : Garantie
Personnelle du Conducteur 28
Chapitre V : Assistance
30
Titre VI - Dispositions diverses
Chapitre I : Formation
- Durée - Résiliation du contrat 40
Chapitre II : Vos
obligations 42
Chapitre III : Nos
obligations réciproques en cas de sinistre 44
Chapitre IV : Divers
46
Titre III - Conditions d’application
des garanties
- Admission à l’assurance
8
- Conditions de
transport des passagers 8
- Exclusions
applicables à toutes les garanties 9
- Franchise
Conducteur novice 10
our l'application du
présent contrat on entend par :
Souscripteur :
La personne
(physique ou morale) qui a signé la proposition d'assurance et le contrat. Il
peut s'agir
aussi de toute
personne qui lui serait substituée par accord des parties ou du fait du décès
du souscripteur
précédent.
Assuré :
Ce terme désigne
l'ensemble des personnes bénéficiant de la couverture accordée par l'une des
garanties du
contrat.
Ces personnes sont
différentes selon la nature des garanties. Reportez-vous à la définition
figurant
aux différents
chapitres du titre V.
Vous :
L'assuré tel qu'il
est défini ci-dessus.
Véhicules assurés :
Le véhicule et
éventuellement sa remorque d'un poids total en charge supérieur à 750 kg
désignés
aux Dispositions
Particulières, ainsi que toute remorque non désignée, d'un poids total en
charge
inférieur ou égal
à 750 kg attelée au véhicule assuré.
Tiers :
On appelle tiers
toute personne non conducteur n'ayant pas la qualité d'assuré.
Membre de la famille de l’Assuré
:
Il s'agit du
conjoint, des ascendants et descendants de chacune des personnes ayant la
qualité d'assuré.
Conducteur habituel :
